1. ÉDITEUR DU SITE
Le site O fil d’Ang’L est édité par :
- Nom / Prénom : Chotard Marion
- Statut : Entrepreneur Individuel (Micro-entreprise)
- Siège social : 21 lieu-dit Brangolo, 22940 Plaintel
- SIRET : 933 236 317 00014
- Email : ofildangele@gmail.com
- Responsable de la publication : Chotard Marion
2. HÉBERGEUR DU SITE
Le site est hébergé par :
- Nom : o2switch
- Adresse : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
- Site web : www.o2switch.fr
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble du contenu présent sur le site O fil d’Ang’L (textes, logos, photographies, créations textiles et tote bags) est la propriété exclusive de Marion Chotard. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation de tout ou partie du site est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
4. TVA
Conformément à l’article 293 B du Code général des impôts (CGI), la TVA est non applicable sur les ventes réalisées par O fil d’Ang’L (Auto-entrepreneur).
5. DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)
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